J.O. 9 du 12 janvier 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 30 novembre 2004 portant nomination d'un chargé de mission à l'Académie de France à Rome

NOR : MCCI0400958A


Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 30 novembre 2004, M. Bayard (Marc) est nommé chargé de mission, responsable de la section d'histoire de l'art à l'Académie de France à Rome à compter du 1er décembre 2004.